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Tenay (01) : rénovation de la MCHE Moulin à ciment dans le cadre de la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter - Rivière (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05021 Dossier reçu complet le 19 février 2024 pdf - 718 ko Décision motivée du 21 mars 2024 pdf - 1.2 Mo NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
23 février 2024
Trévoux (01) :
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05103 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 999.6 ko Décision à rendre au plus tard le 10 mai 2024 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
9 avril 2024
Val-Revermont (01) : réalisation d’un forage pour l’arrosage de terrains de foot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05138 Dossier reçu complet le 15 avril 2024 zip - 5.1 Mo Décision à rendre au plus tard le 20 mai 2024
24 avril 2024
Valserhône (01) : boisement de terres agricoles délaissées d’une surface de 1,02 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04978 Dossier reçu complet le 30 janvier 2024 zip - 13.5 Mo Décision du 5 mars 2024 pdf - 474.2 ko
6 février 2024