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Tenay (01) : rénovation de la MCHE Moulin à ciment dans le cadre de la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter - Rivière Albarine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05021 Dossier reçu complet le 19 février 2024 pdf - 718 kio Décision motivée du 21 mars 2024 pdf - 1.2 Mio NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 février 2024
Thoiry (01) : Aménagement d’un nouveau quartier pour 250 logements collectifs à terme et construction de 187 logements sociaux et intermédiaires – (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05459 Dossier reçu complet le 08/10/2024 pdf - 963.3 kio Décision motivée du 12/11/2024 pdf - 708.4 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 octobre 2024
Tossiat (01) : Projet Odysée construction d’une usine de production de solution d’immatriculation et de décors de véhicules
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-ICPE-5298 Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 624.6 kio Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 1.4 Mio Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 1.8 Mio Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 713.5 kio Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 652.6 kio Dossier reçu complet (…)
24 juillet 2024
Trévoux (01) : Création d’un parc de loisirs sur la thématique des dinosaures en lieu et place d’un ancien centre de loisirs aquatiques situé 1 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05103 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 999.6 kio Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 309.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 24 mai 2024 zip - 8.6 Mio enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5222 Décision recours motivée du 09/07/2024 pdf - 593.9 kio NB : le (…)
9 avril 2024
Trévoux (01) : plantation forestière de 10 hectares sur des terrains communaux avec constitution d’un dossier Label Bas Carbone - Parcelles (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05401 Dossier reçu complet le 5 septembre 2024 zip - 10.3 Mio Décision motivée du 10 octobre 2024 pdf - 793.8 kio
16 septembre 2024
Val-Revermont (01) : réalisation d’un forage pour l’arrosage de terrains de foot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05138 Dossier reçu complet le 15 avril 2024 zip - 5.1 Mio Décision motivée du 17/05/2024 pdf - 518.5 kio
24 avril 2024
Valserhône (01) : boisement de terres agricoles délaissées d’une surface de 1,02 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04978 Dossier reçu complet le 30 janvier 2024 zip - 13.5 Mio Décision du 5 mars 2024 pdf - 474.2 kio
6 février 2024
Vernoux (01) : Projet d’installation d’un parc photovoltaïque au sol - puissance totale inférieur à 1MWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05309 Dossier reçu complet le 14/08/2024 - partie 1 zip - 22 Mio Dossier reçu complet le 14/08/2024 - partie 2 zip - 8.1 Mio Décision du 18 septembre 2024 pdf - 606.6 kio
22 août 2024