Tauves (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
- Dossier n°2023-ARA-AC-2958
- Dossier retiré le 25 février 2023
Sur le même sujet
Presilly (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03873 Dossier reçu complet au 07/05/2025 7z - 13 Mio La décision sera rendue au plus (…)
8 mai 2025
Chênex (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03871 Dossier reçu complet au 06/05/2025 7z - 13.4 Mio La décision sera rendue au plus (…)
8 mai 2025
La Muraz (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03872 Dossier reçu complet au 07/05/2025 7z - 10.8 Mio La décision sera rendue au plus (…)
8 mai 2025
Saint-Georges-d’Hurtières (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03859 Dossier reçu complet le 25/04/2025 zip - 13.5 Mio La décision sera rendue au plus (…)
7 mai 2025