Tauves (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
- Dossier n°2023-ARA-AC-2958
- Dossier retiré le 25 février 2023
Sur le même sujet
Le Brignon (43) : révision de la carte communale partielle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03932 Dossier reçu complet le 30 juin 2025 zip - 3.6 Mio La décision sera rendue au (…)
4 juillet 2025
Scionzier (74) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03937 Dossier reçu complet le 02/07/2025 zip - 7.2 Mio La décision sera rendue au plus (…)
3 juillet 2025
Colombier-le-Jeune (07) : mise à jour du zonage d’assainissement et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03922 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 zip - 19.3 Mio La décision sera rendue au (…)
2 juillet 2025
Saint-Julien-sur-Bibost (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03926 Dossier reçu complet le 26/06/2025 pdf - 515.4 kio La décision sera rendue au (…)
2 juillet 2025