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Theys (38) : réouverture d’une parcelle pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05884 Dossier reçu complet le 4 juin 2025 pdf - 474.1 kio Décision motivée du 08/07/2025 pdf - 1 Mio
11 juin 2025
Theys (38) : réouverture d’une parcelle pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05895 Dossier reçu complet le 10 juin 2025 zip - 4.1 Mio Décision motivée du 15/07/2025 pdf - 1.1 Mio
23 juin 2025
Theys (38) : Réouverture d’une parcelle pour une utilisation agricole, par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05875 Dossier reçu complet le 02/06/2025 zip - 692.9 kio Décision motivée du 07/07/2025 pdf - 1 Mio
4 juin 2025
Treminis (38) - Projet d’installation de trackers agrivoltaïques en zone RNU en appui d’une activité d’élevage bovin existante
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06163 - N8073 Dossier retiré le 4 décembre 2025 par le pétitionnaire
7 novembre 2025
Tréminis (38) : V2 - installation de trackers agrivoltaiques en zone RNU en appui d’une activite d’elevage bovin existante (1.58, hectare - 750, kWc)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06262 / N 010892/KK P Dossier reçu complet le 19 décembre 2025 pdf - 527.8 kio Décision à rendre au plus tard le 23 janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
24 décembre 2025
Vaulx-Milieu (38) : Projet de construction d’un parc d’activité multi-locataires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05529 Dossier reçu complet le 24/02/2025 pdf - 4.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 31/03/2025 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
25 février 2025
Vienne (38) : construction d’un parking relais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05923 Dossier reçu complet le 23 juin 2025 zip - 5.9 Mio Décision motivée du 25/07/2025 pdf - 1 Mio
27 juin 2025
Vienne (38) : Renouvellement urbain GOBBA Vitrage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05536 Dossier reçu complet en date du 19/02/2025 - partie 1 7z - 22.9 Mio Dossier reçu complet en date du 19/02/2025 - partie 2 7z - 24.1 Mio Dossier reçu complet en date du 19/02/2025 - partie 3 7z - 15.7 Mio Dossier reçu complet en date du 19/02/2025 - partie 4 7z - 17.4 Mio (…)
24 février 2025