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La Valla-en-Gier (42) : modification n°2 du PLU pour création d’une UTN
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03351 Dossier reçu complet le 1er février 2024 zip - 3.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
20 février 2024
Violay (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03389 Dossier reçu complet le 5 mars 2024 pdf - 4.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
19 mars 2024