La Valla-en-Gier (42) : modification n°2 du PLU pour création d’une UTN
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-AC-03351
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Saint-Colomban-des-Villards (73) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04150 / N 009641/KK AC PLU Dossier reçu complet le 28 novembre 2025 pdf - 781.5 kio La (…)
15 décembre 2025
Saint-Maurice-de-Rotherens - commune déléguée de Saint-Genix-les-Villages (73) : modification (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04150 / N 009551/KK AC PLU Dossier reçu complet le 26 novembre 2025 pdf - 780.5 kio La (…)
15 décembre 2025
Saint-Maurice-de-Rotherens - commune déléguée de Saint-Genix-les-Villages (73) : modification (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04149 / N 009550/KK AC PLU Dossier reçu complet le 26 novembre 2025 pdf - 780.7 kio La (…)
15 décembre 2025
Nyons (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04163 - N 10417 La décision sera rendue au plus tard le 12/02/2026, et sera consultable (…)
15 décembre 2025