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Tencin (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03376 Dossier reçu complet le 23/02/2024 - partie 1 zip - 10.4 Mo Dossier reçu complet le 23/02/2024 - partie 2 zip - 18.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mars 2024
Trept (38) : Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03498 20240708-Lettre-Hors-Champs pdf - 517.4 ko Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 08/08/2024 sous le numéro de dossier n°3556 - Dossier recours reçu le 08/08/2024 zip - 2.5 Mo . Il est en cours d'instruction
9 juillet 2024
Vasselin (38) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03512 Dossier reçu complet le 17/07/2024 pdf - 9.5 Mo NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr 20240722-Lettre-Hors-Champ pdf - 527.9 (...)
23 juillet 2024
Vasselin (38) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03582 Dossier reçu complet le 30/08/2024 zip - 16 Mo La décision sera rendue au plus tard le 30/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
2 septembre 2024
Villefontaine (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03545 Dossier reçu complet le 29/07/2024 zip - 24 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
31 juillet 2024
Villette-d’Anthon (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03353 Dossier reçu complet le 07/02/2024 pdf - 290.4 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
9 février 2024