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Tenay (01) : rénovation de la MCHE Moulin à ciment dans le cadre de la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter - Rivière (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05021 Dossier reçu complet le 19 février 2024 pdf - 718 ko Décision motivée du 21 mars 2024 pdf - 1.2 Mo NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
23 février 2024
Tossiat (01) : Projet Odysée construction d’une usine de production de solution d’immatriculation et de décors de véhicules
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-ICPE-5298 Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 624.6 ko Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 1.4 Mo Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 1.8 Mo Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 713.5 ko Dossier reçu complet le 05/07/2024 pdf - 652.6 ko Dossier reçu complet le 05/07/2024 (...)
24 juillet 2024
Trévoux (01) : Création d’un parc de loisirs sur la thématique des dinosaures en lieu et place d’un ancien centre de loisirs aquatiques situé 1 allée (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05103 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 999.6 ko Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 309.6 ko Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 24 mai 2024 zip - 8.6 Mo enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5222 Décision recours motivée du 09/07/2024 pdf - 593.9 ko NB : le dossier est trop (...)
9 avril 2024
Trévoux (01) : plantation forestière de 10 hectares sur des terrains communaux avec constitution d’un dossier Label Bas Carbone - Parcelles (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05401 Dossier reçu complet le 5 septembre 2024 zip - 10.3 Mo Décision à rendre au plus tard le 10 octobre 2024
16 septembre 2024
Val-Revermont (01) : réalisation d’un forage pour l’arrosage de terrains de foot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05138 Dossier reçu complet le 15 avril 2024 zip - 5.1 Mo Décision motivée du 17/05/2024 pdf - 518.5 ko
24 avril 2024
Valserhône (01) : boisement de terres agricoles délaissées d’une surface de 1,02 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04978 Dossier reçu complet le 30 janvier 2024 zip - 13.5 Mo Décision du 5 mars 2024 pdf - 474.2 ko
6 février 2024
Vernoux (01) : Projet d’installation d’un parc photovoltaïque au sol - puissance totale inférieur à 1MWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05309 Dossier reçu complet le 14/08/2024 - partie 1 zip - 22 Mo Dossier reçu complet le 14/08/2024 - partie 2 zip - 8.1 Mo Décision du 18 septembre 2024 pdf - 606.6 ko
22 août 2024