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Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04208 Dossier reçu complet le 19/01/2023 pdf | 962.1 ko Télécharger Décision rendue en date du 20/02/2023 pdf | 1.1 Mo Télécharger NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
30 janvier 2023
Tignes (73) : Remplacement du téléski à enrouleurs du Lavachet par un tapis de neige double
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04298 Dossier reçu complet le 13/02/2023 zip | 8.5 Mo Télécharger Décision rendue en date du 20/03/2023 pdf | 427.7 ko Télécharger
8 mars 2023
Valmeinier (73) : Circuits véhicules électriques Moonbikes sur chemins vicinaux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04290 Dossier reçu complet le 08/02/2023 zip | 24.4 Mo Télécharger Décision rendue en date du 14/03/2023 pdf | 429.5 ko Télécharger
10 février 2023