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Toussieux (01) : Révision du PLU

Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01277 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE

AE DU POS PLU

27 avril 2023

Val-Revermont (01) : révision du PLU

Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01294 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

AE DU POS PLU

9 juin 2023

Villeneuve (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (renouvellement urbain sur le site d’une ancienne coopérative agricole)

Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01241 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

AE DU POS PLU

12 janvier 2023

Villieu-Loyes-Mollon (01) - Révision du PLU

Avis AE Dossier n°2022-ARA-AP-01315 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

AE DU POS PLU

21 juillet 2023

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