Solaize et Vernaison (69) : Réalisation d’un pont provisoire en amont du pont existant sur le Vieux-Rhône

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKP-03446
- 

Dossier reçu complet le 29 octobre 2021 zip - 16.9 Mio


- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Il est consultable sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- 

Décision motivée du 6 décembre 2021 pdf - 3.3 Mio


- Ce dossier a fait l’objet d’un

recours en date du 31 janvier 2022. pdf - 8 Mio

Il est en cours d’instruction.
- 

Décision de soumission retirée en date du 31 mars 2022 pdf - 3.1 Mio

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