SILA (74) : zonage d’assainissement
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DUPP-01108
- Dossier reçu complet le 21/09/2018 -
-
Nota : les anciens zonages du Pays d’Alby et du SILA ont également été joints au dossier. Ils n’ont pas été mis en ligne pour une question de taille de fichiers mais sont toutefois disponibles sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr.
Sur le même sujet
Lalley (38) : Mise a jour du schéma directeur de l’assainissement et définition du plan de zonage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-KKPP-04201-N13264 La décision sera rendue au plus tard le 13/04/2026, et sera consultable sur (…)
18 février 2026
Treffort (38) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-KKPP-04189-N10751 La décision sera rendue au plus tard le 16/03/2026, et sera consultable sur (…)
21 janvier 2026
La Chapelle-Agnon (63) : établissement du plan de zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04166 / N 010530/KK PP Dossier reçu complet le 13 janvier 2026 zip - 21.3 Mio La (…)
15 janvier 2026
Massieu (38) : Zonage d’assainissement eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04169 - N10601 La décision sera rendue au plus tard le 30/12/2025, et sera consultable (…)
7 janvier 2026