Saint-Victor (03) : Création d’une opération d’aménagement type lotissement d’habitations : "Le hameau de Beauvet"
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2020-ARA-KKP-2462
-
-
Sur le même sujet
Le Broc (63) : création d’une zone d’activités (ZAC de Sainte-Agnès), à vocation essentiellement (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05560 Dossier reçu complet le 16 janvier 2025 zip - 19 Mo Annexes zip - 23.2 Mo (...)
22 janvier 2025
Roche (38) : boisement de deux parcelles (surface totale : 1 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05552 Dossier reçu complet le 10 janvier 2025 pdf - 9.2 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
20 janvier 2025
Combrailles et de Saint-Etienne-des-Champs (63) : dessouchage et défrichement d’une surface de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05596 Dossier reçu complet le 6 janvier 2025 zip - 8.9 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
20 janvier 2025
Saint-Amandin (15) : boisement de prairies libres pour une surface de 8,40 (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05603 Dossier reçu complet le 16 janvier 2025 pdf - 3.7 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
16 janvier 2025