Saint-Savin (38) : Poursuite de l’exploitation d’une carrière de matériaux alluvionnaires au lieu dit "Communaux de Sartine"pour une durée de 15 ans
Sur le même sujet
Clermont-Ferrand (63) : Construction d’un bâtiment comprenant 3 cellules à vocation logistique (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-5096 Dossier reçu complet le 10/04/2024 pdf - 1 Mo Dossier reçu complet le 10/04/2024 (...)
12 avril 2024
Bourg-de-Péage (26) : Projet de réaménagement de la plateforme de collecte de transit et de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05111 Dossier reçu le 02/04/2024 Décision à rendre au plus tard le (...)
5 avril 2024
Arronnes (03) : Installation de 64 modules d’abris agricole à toiture photovoltaïque puissance de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-5025 Dossier reçu complet le 21/02/2024 pdf - 1.1 Mo Dossier reçu complet le 21/02/2024 (...)
6 mars 2024
Gerzat (63) : Régularisation d’un projet d’activité de broyage + augmentation de la capacité de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4957 Dossier retiré par le pétitionnaire le 08/03/2024 Dossier reçu complet le 06/02/2024 (...)
8 février 2024