Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Révision du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01646
- 

Dossier reçu complet le 30/07/2019 pdf - 74.3 ko


- 

Décision motivée du 24/09/2019 pdf - 179.5 ko

Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr.

Partager la page

Sur le même sujet

Murat (15) : modification n°1 du site patrimonial remarquable

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03369 Dossier reçu complet le 16 février 2024 zip - 1.9 Mo La décision est consultable (...)

  • K/K PP urbanisme

26 février 2024

Besse-et-Saint-Anastaise (63) : modification du réglement de la Zone de Protection du Patrimoine (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03090 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 18.4 Mo Prescriptions et obligations (...)

  • K/K PP urbanisme

31 mai 2023

Vernoux-en-Vivarais (07) : Aménagement d’une aire de stationnement de 60 places

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04362 Dossier reçu complet le 20/03/2023 zip - 1 Mo Décision en date du 24 avril 2023 (...)

  • K/K PP urbanisme

5 avril 2023

Pierrelatte (26) : Projet de création de bâtiments de bureaux et d’activités liés aux activités du (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03925 Dossier reçu complet le 05/08/2022 zip - 16.1 Mo Décision motivée du 29/08/2022 pdf (...)

  • K/K PP urbanisme

8 août 2022

Haut de page