Saint-Martin-d’Ardèche (07) : PA Les Hauts de Sauze - lotissement de 8 lots nus avec défrichement
- Dossier n° 2022-ARA-KKP-04007
-
-
Sur le même sujet
Aurillac (15) : rénovation mise aux normes et extension du Boulodrome de Tronquière - (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05886 Dossier reçu complet le 5 juin 2025 zip - 4.6 Mio Décision à rendre au plus tard (…)
16 juin 2025
Dardilly (69) : reconstitution de sols, aménagement de terrasses et talus plantés en haies (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05882 Dossier reçu complet le 4 juin 2025 pdf - 772.8 kio Décision à rendre au plus (…)
13 juin 2025
Bains (43) : défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05890 Dossie reçu complet le 10 juin 2025 zip - 2.9 Mio Décision à rendre au plus tard (…)
11 juin 2025
Theys (38) : réouverture d’une parcelle pour une utilisation agricole par des travaux de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05884 Dossier reçu complet le 4 juin 2025 pdf - 474.1 kio Décision à rendre au plus (…)
11 juin 2025