Projets intercommunaux
Elaboration du ScoT Mont-Blanc dans le département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01752 L'avis sera rendu au plus tard le 29/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 septembre 2025
PLUi valant Programme local habitat plan mobilité de Thonon Agglomération dans le département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01574 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
19 mars 2025
Révision allégée n°1 du PLUi Val des Usses département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01708 L'avis sera rendu au plus tard le 21/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
8 août 2025
Révision du Scot « Fier-Aravis » - CCVT – Communauté de Communes des Vallées de Thônes (74)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01619 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2025