Projets intercommunaux
Chanaz, Chindrieux, Conjux, Motz, Ruffieux, SaintPierre-de-Curtille, Serrières-en-Chautagne et Vions (73) : Modification du PLUi de Chautagne
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01640 L'avis sera rendu au plus tard le 27/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 juin 2025
Elaboration du SCoT du Pays de Maurienne (73)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01591 Le dossier a été retiré
2 avril 2025
Modification n°5 du PLUi-HD Grand Chambéry dans le département de la Savoie
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01542 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 janvier 2025