Projets intercommunaux
Communauté de communes Mond’Arverne Communauté (63) : second arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01770 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
11 décembre 2025
Communauté de communes Plaine Limagne (63) : arrêt du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01626 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01811 / N 011136/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 23/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 janvier 2026
Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63) : déclaration de projet n°1 PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01803 / N 0104445/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 12/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 janvier 2026
Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63) : modification n°2 PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01802 / N 010430/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 12/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 janvier 2026
Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63) : révision allégée n°1 du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01810 / N 011030/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 22/03/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 janvier 2026
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : modification n°1 du PLUI
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01766 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : révision allégée n°1
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01765 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025