Projets intercommunaux
Communauté de communes Mond’Arverne Communauté (63) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01625 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Communauté de communes Plaine Limagne (63) : arrêt du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01626 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : modification n°1 du PLUI
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01766 L'avis sera rendu au plus tard le 26 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : révision allégée n°1
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01765 L'avis sera rendu au plus tard le 26 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025
PLUi de la Vallée de l’Ance (63) : révision allégée n°2
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01767 L'avis sera rendu au plus tard le 26 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
10 octobre 2025