Projets intercommunaux
Bons-en-Chablais, Ballaison et Veigy (74) : Réalisation d’une nouvelle canalisation de 3,6 km de longueur et renouvellement de 2 conduites (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05159 Dossier reçu complet le 16/05/2024 - partie 1 zip - 20.7 Mo Dossier reçu complet le 16/05/2024 - partie 2 zip - 16.6 Mo Dossier reçu complet le 16/05/2024 - partie 3 zip - 18.8 Mo Décision du 20 juin 2024 pdf - 2.7 (...)
21 mai 2024
Contamine-Sarzin et Seyssel (74) : confortements localisés des berges des Usses au droit de la RD1508 et RD992
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05156 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 pdf - 6.1 Mo Décision du 28 mai 2024 pdf - 2.1 Mo NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
26 avril 2024