Projets intercommunaux
Bons-en-Chablais, Ballaison et Veigy (74) : Réalisation d’une nouvelle canalisation de 3,6 km de longueur et renouvellement de 2 conduites (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05159 Dossier reçu complet le 16/05/2024 - partie 1 zip - 20.7 Mio Dossier reçu complet le 16/05/2024 - partie 2 zip - 16.6 Mio Dossier reçu complet le 16/05/2024 - partie 3 zip - 18.8 Mio Décision du 20 juin 2024 pdf - 2.7 Mio
21 mai 2024
Contamine-Sarzin et Seyssel (74) : confortements localisés des berges des Usses au droit de la RD1508 et RD992
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05156 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 pdf - 6.1 Mio Décision du 28 mai 2024 pdf - 2.1 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 avril 2024
Doussard et Faverges-Seythenex (74) : restauration hydromorphologique du ruisseau de Montmin à sa confluence avec l’Eau Morte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05487 Dossier reçu complet le 30 octobre 2024 pdf - 1.9 Mio Décision du 4 décembre 2024 pdf - 721.5 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 octobre 2024
Élargissement de la Voie Verte du Lac d’Annecy entre les communes de Sévrier et Doussard (74)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05455 Dossier reçu complet le 04/10/2024 pdf - 7.1 Mio Décision motivée du 07/11/2024 pdf - 704.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 octobre 2024
Faverges-Seythenex et Giez (74) : actualisation du plan de gestion du Saint-Ruph – Glière – Eau morte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05508 Dossier reçu complet le 13 novembre 2024 pdf - 7.4 Mio Décision motivée du 17 décembre 2024 pdf - 738.4 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 novembre 2024
Reignier-Esery, Scientrier, Monnetier-Mornex (74) : Réalisation des itinéraires du schéma directeur cyclable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05460 dossier reçu complet le 08/10/2024 pdf - 2.8 Mio Décision motivée du 08/11/2024 pdf - 680.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 octobre 2024