PPRT Le Grand Serre (26) - Novapex
publié le 17 avril 2018 (modifié le 11 décembre 2018)
Accès direct
Présentation
Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…
Date de prescription : 08/12/2011
Date d’approbation : 02/04/2014
Établissements industriels concernés
Novapex
Communes du périmètre d’étude
Le Grand Serre , Hauterives
Historique Réglementaire
- Arrêté préfectoral portant approbation du PPRT Le Grand Serre (26) - Novapex (format pdf - 220 ko - 17/04/2018)
Cartographie
Carte de zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 926.8 ko - 17/04/2018)
Dossier du PPRT approuvé
- Réglement du PPRT (format pdf - 322.6 ko - 17/04/2018)
- Cahier des recommandations du PPRT (format pdf - 223.6 ko - 17/04/2018)