2021
Brignais (69) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02296 Dossier reçu complet le 06/07/2021 zip | 21.8 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juillet 2021
Commune déléguée de Saint-Laurent-d’Oingt (nouvelle commune Val d’Oingt) - (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02127 Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 1 zip | 10.8 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 2 zip | 21.4 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 février 2021
Les Chères (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02214 Dossier reçu complet le 22/04/2021 zip | 16.2 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 avril 2021
Pommiers, Frontenas, Théizé, Ville-sur-Jarnioux et Porte des Pierres Dorées (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02178 - Recours 2363 dossier reçu complet le 14/04/2021 pdf | 1.8 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE Demande de recours faite le 02/08/2021 - Nouvelle décision à consulter sur le site de la (...)
15 avril 2021
Saint-Laurent-de-Mure (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02249 Dossier reçu complet le 01/06/2021 - partie 1 zip | 24.4 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 01/06/2021 - partie 2 pdf | 1.6 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 juin 2021