2021
Commune déléguée de Saint-Laurent-d’Oingt (nouvelle commune Val d’Oingt) - (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02127
Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 1 (format zip - 10.8 Mo - 22/02/2021)
Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 2 (format zip - 21.4 Mo - 22/02/2021)
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Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02127
Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 1 (format zip - 10.8 Mo - 22/02/2021)
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Les Chères (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02214
Dossier reçu complet le 22/04/2021 (format zip - 16.2 Mo - 26/04/2021)
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Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02214
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Pommiers, Frontenas, Théizé, Ville-sur-Jarnioux et Porte des Pierres Dorées (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02178 - Recours 2363
dossier reçu complet le 14/04/2021 (format pdf - 1.8 Mo - 15/04/2021)
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Demande de recours faite le 02/08/2021 - Nouvelle décision à consulter sur le site de la
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Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02178 - Recours 2363
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Saint-Laurent-de-Mure (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02249
Dossier reçu complet le 01/06/2021 - partie 1 (format zip - 24.4 Mo - 04/06/2021)
Dossier reçu complet le 01/06/2021 - partie 2 (format pdf - 1.6 Mo - 04/06/2021)
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Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02249
Dossier reçu complet le 01/06/2021 - partie 1 (format zip - 24.4 Mo - 04/06/2021)
Dossier reçu complet le 01/06/2021 - partie 2 (format pdf - 1.6 Mo - 04/06/2021)
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Brignais (69) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02296
Dossier reçu complet le 06/07/2021 (format zip - 21.8 Mo - 08/07/2021)
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Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02296
Dossier reçu complet le 06/07/2021 (format zip - 21.8 Mo - 08/07/2021)
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