Poisy (74) : construction d’un programme immobilier comprenant environ 342 logements sur le secteur de Gerbassier

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04571
- 

Dossier reçu complet le 10 juillet 2023 pdf - 568.1 kio


- 

Décision motivée du 10 août 2023 pdf - 664.2 kio


- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 28/08/2023 (sous le numéro 4652).

Décision soumission motivée du 23/10/2023 pdf - 1.7 Mio

Partager la page

Sur le même sujet

Moidieu-Détourbe (38) : aménagement d’un carrefour giratoire entre la RD502 et la VC12 en lieu (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06273 / N 010856/KK P Dossier reçu complet le 29 décembre 2025 pdf - 538.7 kio (…)

  • K/K projet urbanisme

9 janvier 2026

Saint-Gervais-les-Bains (74) : Aire de stationnement ouverte au public de 228 places

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06270-N11202 Décision à rendre au plus tard le 02/02/2026

  • K/K projet urbanisme

7 janvier 2026

Saint Sylvestre (07) : aménagement de terrain destiné à l’accueil de 7 hébergement touristiques (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06245 / N 009578/KK P Dossier reçu complet le 19 décembre 2025 pdf - 526.5 kio (…)

  • K/K projet urbanisme

7 janvier 2026

Cournon-d’Auvergne (63) : restructuration des espaces publics et création d’un bassin d’orage (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06261 / N 010821/KK P Dossier reçu complet le 18 décembre 2025 pdf - 528.5 kio (…)

  • K/K projet urbanisme

7 janvier 2026

Haut de page