PLU intercommunaux
Communauté d’agglomération Grand Chambéry (73) : déclaration de projet valant mise en compatibilité n°2 du PLUi-HD Grand Chambéry dans le cadre du (...)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01412 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 mars 2024
La Motte-Servolex et Voglans (73) : restauration et sécurisation du cours d’eau de la Leysse – procédure d’autorisation environnementale et de DUP (...)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01495 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2024
Modification n°2 du PLUi de l’Albanais Savoyard dans le département de la Savoie
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01397 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2024
Modification n°2 du PLUi Grand Lac (ex-CALB) dans le département de la Savoie
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01497 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 octobre 2024
Modification n°4 du PLUi-HD Grand Chambéry dans le département de la Savoie
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01387 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
15 janvier 2024