PLU intercommunaux
Communauté de Communes Terre Vaslerhône (01) : modification n°4 du PLUiH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03701 Dossier reçu complet le 20 décembre 2024 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
26 décembre 2024
Modification de droit commun n°3 du PLUi-H dans le département de l’Ain - Communauté de communes Terre Valserhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03621 dossier reçu complet le 11/10/2024 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 octobre 2024
Modification n°11 du PLUi-H du Haut-Bugey Agglomération – Commune d’Oyonnax (01)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03487 Dossier reçu complet le 17/06/2024 zip - 9.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 juin 2024
Modification n°12 du PLUi tenant lieu de PLUi-H du Haut-Bugey Agglomération - Commune de Condamine-la-Doye (01)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03489 Dossier reçu complet le 19/06/2024 pdf - 855.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 02/10/2024 sous le numéro 3610. La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne (…)
25 juin 2024
Modification n°9 du PLUi-H du Haut Bugey Agglomération (01)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01486 L'avis sera rendu au plus tard le 14/01/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 octobre 2024
Modification simplifiée n°3 du PLUi-H de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex (01)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03378 Dossier reçu complet le 27/02/2024 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er mars 2024
Révision allégée du PLUi-H du Pays de Gex dans le département de l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03452 Dossier reçu complet le 30/04/2024 zip - 8.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 mai 2024
Révision allégée n°1 du PLUi-H du Pays de Gex dans le département de l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03580 Dossier reçu complet le 30/08/2024 zip - 22.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 30/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
3 septembre 2024