Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Modification n°9 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (...)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01486 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
19 décembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°13 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01516 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°12 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01515 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°11 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01514 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°10 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01513 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : modification simplifiée n°2 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01512 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : modification n°2 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01511 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Deux Dossiers - AUPP 1502 Modification 4 PLUi GAM et AUPP 1503 Revision allégée 1 PLUi GAM - 38
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01502 et AUPP 1503 L'avis sera rendu au plus tard le 17/01/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 octobre 2024