Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Chanaz, Chindrieux, Conjux, Motz, Ruffieux, SaintPierre-de-Curtille, Serrières-en-Chautagne et Vions (73) : Modification du PLUi de Chautagne
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01640 L'avis sera rendu au plus tard le 27/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
2 juin 2025
Arrêt du PLUi - Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (07)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01635 L'avis sera rendu au plus tard le 06/08/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 mai 2025
Communauté de communes Mond’Arverne Communauté (63) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01625 L'avis sera rendu au plus tard le 30 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Communauté de communes Plaine Limagne (63) : arrêt du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01626 L'avis sera rendu au plus tard le 5 août 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 mai 2025
Communauté de communes Hautes Terres Communauté (15) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01610 L'avis sera rendu au plus tard le 17 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 mai 2025
Communauté de communes Terre Valserhône (01) : modification de droit commun n°3 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01599 L'avis sera rendu au plus tard le 8 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
11 avril 2025
PLUi Entre Deux Lacs (15) : révision allégée n°7
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01583 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
31 mars 2025
Communauté de Communes entre Dore et Allier (63) : élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01527 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 mars 2025