Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°12 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01515 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°11 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01514 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°10 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01513 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : modification simplifiée n°2 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01512 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : modification n°2 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01511 L'avis sera rendu au plus tard le 15 février 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Deux Dossiers - AUPP 1502 Modification 4 PLUi GAM et AUPP 1503 Revision allégée 1 PLUi GAM - 38
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01502 et AUPP 1503 L'avis sera rendu au plus tard le 17/01/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 octobre 2024
Elaboration du PLUi-H – CAVBS dans le département du Rhône
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01499 L'avis sera rendu au plus tard le 16/01/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
25 octobre 2024
La Motte-Servolex et Voglans (73) : restauration et sécurisation du cours d’eau de la Leysse – procédure d’autorisation environnementale et de DUP (...)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01495 L'avis sera rendu au plus tard le 7 janvier 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2024