Orbeil (63) : Zonage assainissement
- Dossier 2017-ARA-DUPP-00668
- Décision à rendre au plus tard le 28/02/2018
-
-
Sur le même sujet
Treffort (38) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2026-ARA-KKPP-04189-N10751 La décision sera rendue au plus tard le 16/03/2026, et sera consultable sur (…)
21 janvier 2026
La Chapelle-Agnon (63) : établissement du plan de zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04166 / N 010530/KK PP Dossier reçu complet le 13 janvier 2026 zip - 21.3 Mio La (…)
15 janvier 2026
Massieu (38) : Zonage d’assainissement eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04169 - N10601 La décision sera rendue au plus tard le 30/12/2025, et sera consultable (…)
7 janvier 2026
Belleville-en-Beaujolais (69) : Zonage Assainissement des Eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04182 - N9682 La décision sera rendue au plus tard le 28/02/2026, et sera consultable (…)
7 janvier 2026