Nivolas-Vermelle (38) : Reconversion du site Bonna Sabla

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-04061
- 

Dossier reçu complet le 22/11/2022 - partie 1 zip - 12.7 Mo


- 

Dossier reçu complet le 22/11/2022 - partie 2 zip - 20.7 Mo


- 

Décision rendue en date du 23/12/2022 pdf - 1.1 Mo

Partager la page

Sur le même sujet

Coutansouze (03) : camping écologique, thématique sur l’autonomie des foyers, en harmonie avec la (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05116 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 15 Mo Décision à rendre au plus tard le 9 (...)

  • K/K projet urbanisme

12 avril 2024

Belleville-en-Beaujolais (69) : extension de la zone d’activités économiques Fontenailles

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05097 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 - cerfa pdf - 5 Mo Annexes zip - 21.4 Mo (...)

  • K/K projet urbanisme

12 avril 2024

Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : reconstruction du groupe scolaire de Toisinges

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05066 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 11.4 Mo Décision à rendre au plus tard (...)

  • K/K projet urbanisme

11 avril 2024

Écully (69) : aménagement d’espaces tertiaires sur le site localisé à l’angle du chemin du Tronchon (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05030 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 8.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet urbanisme

10 avril 2024

Haut de page