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Queige (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03723 Dossier reçu complet le 20/01/2025 - partie 1 zip - 9.2 Mio Dossier reçu complet le 20/01/2025 - partie 2 zip - 16.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 janvier 2025
Saint-Georges-d’Hurtières (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03859 Dossier reçu complet le 25/04/2025 zip - 13.5 Mio La décision sera rendue au plus tard le 25/06/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
7 mai 2025
Saint-Martin-de-Belleville (Commune déléguée) - Les Belleville (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03870 Dossier reçu complet le 05/05/2025 pdf - 1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 05/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
7 mai 2025
Salins-Fontaine (73) : modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03835 Dossier reçu complet le 10 avril 2025 zip - 5.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 10 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 avril 2025