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Ozon (07) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03757 Dossier reçu complet le 18 février 2025 zip - 6.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2025
Privas (07) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04003 Dossier reçu complet le 1er août 2025 zip - 17.7 Mio Notice pdf - 9.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 1er octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
22 août 2025
Saint-Didier-Sous-Aubenas (07) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03789 Dossier reçu complet le 14 mars 2025 zip - 2.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2025
Saint-Martin-d’Ardèche (07) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03738 Dossier reçu complet le 4 février 2025 zip - 7.8 Mio Livre 3 OAP le Pontet pdf - 444.1 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 février 2025
Saint-Maurice-en-Chalençon (07) : révision de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03986 Dossier reçu complet le 19 août 2025 zip - 22.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 19 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
21 août 2025
Sarras (07) : modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03790 Dossier reçu complet le 17 mars 2025 zip - 8.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 mars 2025
Sceautres (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03881 Dossier reçu complet le 15/05/2025 zip - 6.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 mai 2025