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Nébouzat (63) : défrichement de parcelles anciennement boisées pour implantation de prairie naturelle (1,61 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06149 / N 007476 KK P Dossier reçu complet le 20 octobre 2025 zip - 2.4 Mio Décision du 24 novembre 2025 pdf - 1.3 Mio
27 octobre 2025
Neschers (63) : installation d’un parc photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05766 Dossier reçu complet le 3 avril 2025 zip - 9.4 Mio Décision du 7 mai 2025 pdf - 944.5 kio
22 avril 2025
Novacelles (63) : déboisement en vue de la reconversion des sols pour une surface totale de 1,2455 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06247 / N 010520/KK P Dossier reçu complet le 15 décembre 2025 zip - 11.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 19 janvier 2026
19 décembre 2025
Novacelles (63) : dessouchage des parcelles ZI34
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06248 / N 009910/KK P Dossier reçu complet le 15 décembre 2025 zip - 11.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 19/01/2026
17 décembre 2025
Novacelles (63) : dessouchage des parcelles ZI34 et ZI53 (en partie)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06171 / N 008139/KK P Dossier reçu complet le 7 novembre 2025 zip - 10.6 Mio Dossier retiré le 26/11/2025 par le pétitionnaire
14 novembre 2025
Pionsat (63) : défrichement de la parcelle ZB5
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06058 Dossier reçu complet le 1er septembre 2025 zip - 1.5 Mio Décision du 6 octobre 2025 pdf - 1.2 Mio
9 septembre 2025
Pont-du-Château (63) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance estimée à 990 kWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06023 Dossier reçu complet le 20 août 2025 zip - 18 Mio Annexe 8a - diagnostic écologique pdf - 12.5 Mio Décision du 24 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
21 août 2025
Puy-Guillaume (63) : défrichement de 2,38 hectares pour réhabilitation agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06033 Dossier reçu complet le 12 août 2025 pdf - 9.5 Mio Décision du 16 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
14 août 2025