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Sainte-Agnès (38) : Réouverture d’une parcelle pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05850 Dossier reçu complet le 16/05/2025 zip - 4.1 Mio Décision du 20 juin 2025 pdf - 1022.3 kio

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22 mai 2025

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