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Notre-Dame-de-Bellecombe (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03611 Dossier reçu complet le 03/10/2024 pdf - 668.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 octobre 2024
Notre-Dame-des-Millières (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03372 Dossier reçu complet le 21/02/2024 zip - 5.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2024
Rotherens (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03613 Dossier reçu complet le 03/10/2024 zip - 2.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 octobre 2024
Saint-Bon-Tarentaise - Mairie de Courchevel (73) : Révision allégée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03539 Dossier reçu complet le 24/07/2024 zip - 7.8 Mio Complément au dossier zip - 24.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024
Saint-Jean-de-Maurienne (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03675 dossier reçu complet le 04/12/2024 zip - 5.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 décembre 2024
Saint-Paul-sur-Isère (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03691 Dossier reçu complet le 12/12/2024 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 décembre 2024
Saint-Sorlin-d’Arve (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03408 Dossier reçu complet le 20/03/2024 zip - 7.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 11/07/2024 - sous le numéro 3519 - Dossier recours pdf - 1.1 Mio . La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 mars 2024
Sainte-Hélène-du-Lac (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03570 Dossier reçu complet le 19/08/2024 zip - 16.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 août 2024