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Pusignan (69) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03491 Dossier reçu complet le 20/06/2024 zip - 16.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 juin 2024
Ranchal (69) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03474 Dossier reçu complet le 31 mai 2024 zip - 10.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 juin 2024
Régnié-Durette (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03534 Dossier reçu complet le 19/07/2024 zip - 9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2024
Rontalon (69) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03572 Dossier reçu complet le 21/08/2024 zip - 8.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 août 2024
Sain-Bel (69) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03419 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 16 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 avril 2024
Saint-Clément-les-Places (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03649 dossier reçu complet le 20/11/2024 zip - 21.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 novembre 2024
Saint-Laurent-d’Agny (69) : modification n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03609 Dossier reçu complet le 1er octobre 2024 zip - 19 Mio Annexes zip - 21.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 octobre 2024
Saint-Pierre-de-Chandieu (69) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03418 Dossier reçu complet le 29 mars 2024 zip - 17.2 Mio Annexes partie 1 pdf - 20.4 Mio Annexes partie 2 pdf - 16 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse (…)
10 avril 2024