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Saint-Maurice-en-Gourgois (42) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03344 Dossier reçu complet le 25 janvier 2024 zip - 1.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : l'ensemble du dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 février 2024
Sainte-Croix-en-Jarez (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03382 Dossier reçu complet le 29 février 2024 pdf - 628.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 mars 2024