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Ouches (42) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03589 Dossier reçu complet le 5 septembre 2024 zip - 21.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 septembre 2024
Panissières (42) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une procédure de DUP pour l’aménagement d’un îlot végétalisé en centre bourg
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03494 Dossier reçu complet le 21 juin 2024 pdf - 3.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : les annexes sont trop volumineuses pour être publiées sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 juillet 2024
Riorges (42) : modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03404 Dossier reçu complet le 18 mars 2024 zip - 22.2 Mio Annexe 2 : modifications zonage pdf - 17.4 Mio Annexes zip - 19.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 mars 2024
Roanne (42) : modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03362 Dossier reçu complet le 13 février 2024 pdf - 662 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 4 juin 2024 zip - 882 kio enregistré sous le n°2024-ARA-AC-03475 La décision est consultable sur le site de la MRAE au plus tard (…)
20 février 2024
Roanne (42) : modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03581 Dossier reçu complet le 30 août 2024 zip - 1.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 septembre 2024
Saint-André-le-Puy (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03674 Dossier reçu complet le 11 décembre 2024 zip - 3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 décembre 2024
Saint-Cyr-les-Vignes (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03584 Dossier reçu complet le 2 septembre 2024 zip - 11.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 septembre 2024
Saint-Martin-d’Estreaux (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03345 Dossier reçu complet le 26 janvier 2024 zip - 19.5 Mio Annexe n°4 : réglement écrit modifié pdf - 15.2 Mio Annexe n4 : réglement graphique et formulaire cas par cas zip - 12 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 février 2024