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Revel-Tourdan (38) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03643 dossier reçu complet le 06/11/2024 pdf - 637.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 novembre 2024
Ruy-Montceau (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03553 Dossier reçu complet le 05/08/2024 - partie 1 zip - 16 Mio Dossier reçu complet le 05/08/2024 - partie 2 zip - 16.8 Mio Dossier reçu complet le 05/08/2024 - partie 3 zip - 15.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 août 2024
Saint-Alban-de-Roche (38) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03427 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 2.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 avril 2024
Saint-Christophe-sur-Guiers (38) : Déclaration de projet n°1 valant Mise en Compatibilité du PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03373 Dossier reçu complet le 11/03/2024 zip - 5.3 Mio Dossier retiré en date du 03/05/2024 par le pétitionnaire
12 mars 2024
Saint-Christophe-sur-Guiers (38) : déclaration de projet n°1 valant Mise en Compatibilité du PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03471 Dossier reçu complet le 28 mai 2024 zip - 5.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
31 mai 2024
Saint-Ismier (38) : modification n°5 PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03361 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 zip - 11.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 avril 2024
Saint-Marcellin (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03569 Dossier reçu complet le 29/08/2024 pdf - 9.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 septembre 2024
Saint-Michel-les-Portes (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03444 Dossier reçu complet le 26/04/2024 pdf - 617.1 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 avril 2024