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Saint-Michel-les-Portes (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03444 Dossier reçu complet le 26/04/2024 pdf - 617.1 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 avril 2024
Saint-Nazaire-les-Eymes (38) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03416 Dossier reçu complet le 28 mars 2024 zip - 14 Mio La décision sera rendue au plus tard le 28 mai 2024 et sera consultable sur le site de la MRAE
29 mars 2024
Saint-Nazaire-les-Eymes (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03673 Dossier reçu complet le 03/12/2024 - partie 1 zip - 8.6 Mio Dossier reçu complet le 03/12/2024 - partie 2 zip - 17.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 décembre 2024
Saint-Pierre-de-Chartreuse (38) : déclaration de projet et mise en compatibilité n° 2 du PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse - Col du Coq – (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03443 Dossier reçu complet le 28 mai 2024 zip - 8.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 juin 2024
Saint-Romain-de-Jalionas (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03433 Dossier reçu complet le 30/04/2024 zip - 17.8 Mio Dossier retiré le 03/05/2024 par la mairie
2 mai 2024
Sermérieu (38) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une opération faisant l’objet d’une DUP – Restauration du ruisseau du Culet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKU-03495 Dossier reçu complet le 09/08/2024 pdf - 6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
13 août 2024