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Reyrieux (01) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03396 Dossier reçu complet le 11 mars 2024 zip - 4.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2024
Reyrieux (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03456 Dossier reçu complet le 17/07/2024 pdf - 365.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
19 juillet 2024
Saint-Bernard (01) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03576 Dossier reçu complet le 28/08/2024 zip - 21.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 septembre 2024
Saint-Bernard (01) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03349 Dossier reçu complet le 01/02/2024 zip - 11.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 février 2024
Saint-Didier-sur-Chalaronne (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03660 Dossier reçu complet le 22/11/2024 pdf - 13.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 novembre 2024
Saint-Trivier-sur-Moignans (01) : Modification de droit commun n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03488 Dossier reçu complet le 18/06/2024 pdf - 572.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
25 juin 2024
Saint-Trivier-sur-Moignans (01) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03482 Dossier reçu complet le 12/06/2024 pdf - 552.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 juin 2024
Sainte-Olive (01) : modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03390 Dossier reçu complet le 5 mars 2024 zip - 9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2024