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Neydens (74) : Travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour la réutilisation des eaux usées (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05378 Dossier reçu complet le 21/08/2024 zip - 10.5 Mo Décision motivée du 24 septembre 2024 pdf - 627.2 ko
30 août 2024
Passy (74) : aménagement hydroélectrique de la Motte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05064 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 21.9 Mo Annexe vol 1 : rapport SAGE pdf - 11.1 Mo Décision du 16 avril 2024 pdf - 499.2 ko
18 mars 2024
Poisy (74) : Création d’une zone d’activité « Novus Parc II » au lieu-dit « Les Marais Noirs »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05287 Dossier reçu complet le 03/07/2024 zip - 11.3 Mo Décision motivée du 06/08/2024 pdf - 625.8 ko
5 juillet 2024
Rumilly (74) : construction d’une station de traitement des eaux usées et de valorisation énergétique (STEU VE)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05319 Dossier reçu complet le 17 juillet 2024 zip - 23.4 Mo Décision motivée du 14/08/2024 pdf - 600.2 ko
24 juillet 2024
Saint-Jean-de-Sixt (74) : déviation de la route du Crêt
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05259 Dossier reçu complet le 13 juin 2024 zip - 9.5 Mo Décision du 18 juillet 2024 pdf - 562.4 ko
18 juin 2024
Saint-Jeoire-en-Faucigny (74) : Reconstruction du collège Gaspard Monge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05200 Dossier reçu complet le 14/05/2024 zip - 18.1 Mo 20240613-complement pdf - 60.4 ko Décision motivée du 14/06/2024 pdf - 573.6 ko
17 mai 2024
Saint-Jeoire-en-Faucigny (74) : Restructuration du collège « Gaspard Monge »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04903 Dossier reçu complet le 02/01/2024 zip - 12.4 Mo Dossier retiré le 02/02/2024
4 janvier 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : reconstruction du groupe scolaire de Toisinges
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05066 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 11.4 Mo Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 543.7 ko NB : deux fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
11 avril 2024