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Saint-Jeoire-en-Faucigny (74) : Restructuration du collège « Gaspard Monge »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04903 Dossier reçu complet le 02/01/2024 zip - 12.4 Mio Dossier retiré le 02/02/2024
4 janvier 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : construction d’un EHPAD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05556 Dossier reçu complet le 20 décembre 2024 zip - 19.8 Mio Partie 2 zip - 15.1 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 23/01/2025
23 décembre 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : reconstruction du groupe scolaire de Toisinges
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05066 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 11.4 Mio Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 543.7 kio NB : deux fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 avril 2024
Saint-Sigismond (74) : Valorisation du site d’accueil du Plateau d’Agy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05001 Dossier reçu complet le 08/02/2024 zip - 16.1 Mio Courrier Hors Champ en date du 16/02/2024 pdf - 387 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 février 2024
Sillingy (74) : Construction d’un nouveau bâtiment de 500m2 environ
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05485 Dossier reçu complet le 25/11/2024 zip - 24.4 Mio Décision motivée du 16/12/2024 pdf - 743.3 kio
27 novembre 2024
Sillingy (74) : Projet de création d’une « école bilingue internationale de Haute-Savoie »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05545 Dossier reçu complet le 17/12/2024 pdf - 815.7 kio Décision motivée du 13/01/2025 pdf - 768.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 décembre 2024