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Andelaroche (03) et Saint-Martin-d’Estréaux (42) : boisement de 2,3 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05000 Dossier reçu complet le 7 février 2024 zip - 19.3 Mo Décision à rendre au plus tard le 13 mars 2024
8 février 2024
Panissières (42) : boisement d’une terre agricole pour la biodiversité d’une surface de 0.5105 ha à proximité du "bois de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05075 Dossier reçu complet le 16 mars 2024 zip - 8.3 Mo Décision du 18 avril 2024 pdf - 496 ko
22 mars 2024
Riorges (42) : construction d’un centre aqualudique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05235 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 pdf - 2.4 Mo Décision motivée du 4 juillet 2024 pdf - 3.2 Mo Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 29 août 2024 zip - 21.4 Mo enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5391 Décision à rendre au plus tard le 29 octobre 2024 NB : le dossier est trop (...)
18 juin 2024
Saint-Cyr-De-Favieres (42) : travaux de réhabilitation du système d’endiguement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05234 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 7.9 Mo Décision du 4 juillet 2024 pdf - 555.2 ko
24 juin 2024
Saint-Etienne (42) : permis d’aménager pour la création de 3 terrains à bâtir, pour la construction d’un ensemble immobilier de logements et résidences (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05411 Dossier reçu complet le 11 septembre 2024 pdf - 526.3 ko Décision à rendre au plus tard le 16 octobre 2024 NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
16 septembre 2024
Saint-Marcellin-en-Forez (42) : construction d’ombrières photovoltaiques sur l’aire de stockage de matériaux du site Bouyer (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05104 Dossier reçu complet le 28 mars 2024 zip - 5 Mo Décision du 2 mai 2024 pdf - 512.5 ko
12 avril 2024
Saint-Marcellin-en-Forez (42) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur un ancien terrain de moto-cross
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05435 Dossier reçu complet le 26 septembre 2024 zip - 22.6 Mo Annexes - partie 1 zip - 24.1 Mo Annexes - partie 2 zip - 20.9 Mo Décision à rendre au plus tard le 31 octobre 2024
3 octobre 2024
Saint-Martin-la-Plaine (42) : aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Transmilière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05141 Dossier reçu complet le 25 avril 2024 zip - 15.8 Mo Décision du 29 mai 2024 pdf - 2.3 Mo
3 mai 2024