N-S
Poliénas (38) : construction d’une ombrière photovoltaïque sur le boulodrome
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4964 Dossier reçu complet le 24 janvier 2024 zip - 5.7 Mo Décision du 28 février 2024 pdf - 461.4 ko
12 février 2024
Pont-Evêque (38) : Construction de plusieurs bâtiments d’activités
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05278 Dossier reçu complet le 24/06/2024 zip - 2.4 Mo Décision motivée du 29/07/2024 pdf - 593.3 ko
28 juin 2024
Pontcharra (38) : Création d’une ZAE sur le site de Grignon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05351 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 11.7 Mo Décision motivée du 12/09/2024 pdf - 2.6 Mo NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
9 août 2024
Sablons (38) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur l’emprise d’un délaissé fluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05105 Dossier reçu complet le 29 mars 2024 zip - 3.4 Mo Décision du 3 mai 2024 pdf - 509.9 ko
8 avril 2024
Saint-André-le-Gaz (38) : construction d’abris agricoles avec couverture photovoltaïque et grillages sur un élevage de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04971 Dossier reçu complet le 26 janvier 2024 zip - 11.1 Mo Décision du 1er mars 2024 pdf - 478.2 ko
2 février 2024
Saint-Hilaire-du-Touvet (38) : Réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole, par des travaux de défrichement (surface de 0,80 (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05324 Dossier reçu complet le 18/07/2024 zip - 5.6 Mo Décision motivée du 12/08/2024 pdf - 562.8 ko
29 juillet 2024
Saint-Laurent-du-Pont (38) : Extension Nord de la zone d’activités Grange Venin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05163 Dossier reçu complet le 07/05/2024 zip - 22.9 Mo Décision motivée du 11/06/2024 pdf - 568 ko
13 mai 2024
Saint-Martin-d’Hères (38) : Modification du projet d’aménagement de l’espace de commerce et de loisirs Neyrpic déjà autorisé, par la création d’un (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05362 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 324.2 ko ComplementPetitionnaire11092024 zip - 311.1 ko Décision motivée du 12/09/2024 pdf - 639.8 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
8 août 2024