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Saint-Rambert-d’Albon (26) : Projet d’aménagement immobilier – Domaine des Douze – Secteur Coinaud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05366 Dossier reçu complet le 06/08/2024 pdf - 4.2 Mio Décision motivée du 09/09/2024 pdf - 610.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 août 2024
Saint-Vallier (26) : restructuration du site hospitalier : création d’un parking paysager équipé d’ombrières de 74 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04980 Dossier reçu complet le 30 janvier 2024 zip - 5.5 Mio Décision du 5 mars 2024 pdf - 480.5 kio
6 février 2024
Suze-la-Rousse (26) : installation d’un parc photovoltaïque de 0,99 Mwc sur une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05395 Dossier reçu complet le 20 septembre 2024 zip - 7.5 Mio Décision du 23 octobre 2024 - Retirée pdf - 682.9 kio Dossier n°2025-ARA-KKP-05592 Régularisation de la Décision en date du 03/01/2025 pdf - 743.9 kio
23 septembre 2024
Suze-la-Rousse (26) : installation d’un parc photovoltaïque de 0,99 Mwc sur une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05006 Dossier reçu complet le 12 février 2024 zip - 3.8 Mio Décision motivée du 18 mars 2024 pdf - 2.3 Mio
26 février 2024