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Pierrelongue (26) : déboisement pour la création de terres agricoles (plantation de vignes) d’une surface de 1,5 hectare section B et 2,26 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05427 Dossier reçu complet le 14 octobre 2024 zip - 13.3 Mio Annexes - partie 1 zip - 18.7 Mio Annexes - partie 2 zip - 13.5 Mio Annexes - partie 3 zip - 13.5 Mio Annexes - partie 4 zip - 22 Mio Annexes - partie 5 zip - 21.8 Mio Annexes - partie 6 zip - 12.7 Mio Décision à (…)
15 octobre 2024
Pierrelongue (26) : déboisement pour la création de terres agricoles (plantation de vignes) d’une surface de 1,5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05014 Dossier reçu complet le 26 février 2024 zip - 21.5 Mio Partie 2 zip - 23.1 Mio Partie 3 zip - 22.6 Mio Partie 4 zip - 13 Mio Décision motivée du 29 mars 2024 pdf - 2.3 Mio
27 février 2024
Recoubeau-Jansac (26) : Extension du camping Couriou
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04932 Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 1 zip - 17.6 Mio Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 2 zip - 7.9 Mio Complement au dossier zip - 6.8 Mio Décision motivée du 04/03/2024 pdf - 466 kio
31 janvier 2024
Romans-sur-Isère (26) : Aménagement de l’espace « expositions » sur le secteur des Glycines
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05094 Dossier reçu complet le 03/09/2024 pdf - 526.9 kio Décision motivée du 01/10/2024 pdf - 641.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 septembre 2024
Saillans (26) : Création d’un camping avec 27 emplacements nus
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05431 Dossier reçu complet le 17/10/2024 zip - 15.3 Mio Décision motivée du 21/11/2024 pdf - 708.1 kio
17 octobre 2024
Saint Rambert-d’Albon (26) : Projet aménagement immobilier Secteur Coinaud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04902 Dossier reçu complet le 17/01/2024 - partie 1 zip - 20 Mio Dossier reçu complet le 17/01/2024 - partie 2 zip - 8.3 Mio Dossier retiré le 13/02/2024 par le pétitionnaire
19 janvier 2024
Saint-Rambert-d’Albon (26) : création d’aires d’exposition de véhicules d’occasion et d’aires de stockage de véhicules totalisant plus de 50 unités
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05447 Dossier reçu complet le 23 octobre 2024 - Cerfa pdf - 4.8 Mio Dossier reçu complet le 23 octobre 2024 zip - 20.5 Mio Décision du 27 novembre 2024 pdf - 771.4 kio
29 octobre 2024
Saint-Rambert-d’Albon (26) : Projet d’aménagement immobilier – Domaine des Douze – Secteur Coinaud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05366 Dossier reçu complet le 06/08/2024 pdf - 4.2 Mio Décision motivée du 09/09/2024 pdf - 610.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 août 2024