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Saint-Didier-sur-Chalaronne (01) : restauration de la Chalaronne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05056 Dossier reçu complet le 5 mars 2024 zip - 18.4 Mio Décision du 9 avril 2024 pdf - 492.8 kio
11 mars 2024
Saint-Étienne-sur-Chalaronne (01) : installation d’un parc photovoltaïque au sol sur l’ancienne décharge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05442 Dossier reçu complet le 30 septembre 2024 zip - 14.8 Mio Décision du 30 octobre 2024 pdf - 655.2 kio
7 octobre 2024
Saint-Genis-Pouilly (01) : aménagement du carrefour multimodal de la Porte de France
NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05585 Dossier reçu complet le 25 mars 2025 zip - 9.6 Mio Annexes zip - 19.6 Mio Décision du 28 avril 2025 pdf - (…)
2 avril 2025
Saint-Genis-sur-Menthon (01) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur ancien site agricole utilisé actuellement en pâture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05088 Dossier reçu complet le 25 mars 2024 zip - 6.6 Mio Eléments complémentaires pdf - 508.9 kio Décision du 29 avril 2024 pdf - 537.4 kio
4 avril 2024
Saint-Jean-Le-Vieux (01) : Projet de stockage d’énergie par batterie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-ICPE-5516 Dossier reçu complet le 27/11/2024 pdf - 616.7 kio Dossier reçu complet le 27/11/2024 pdf - 2.1 Mio Dossier reçu complet le 27/11/2024 pdf - 103.3 kio Dossier reçu complet le 27/11/2024 pdf - 928.1 kio Dossier reçu complet le 27/11/2024 pdf - 881.9 kio Dossier reçu (…)
27 novembre 2024
Saint-Martin-de-Bavel (01) : construction d’un parc photovoltaïque au sol d’une puissance de 999 kWc sur une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05489 Dossier reçu complet le 28 novembre 2024 zip - 17.5 Mio Annexes zip - 12 Mio Photos zip - 23.8 Mio Décision motivée du 02/01/2025 pdf - 726.7 kio
29 novembre 2024
Saint-Vulbas (01) : Construction d’un stade de foot et d’athlétisme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05363 Dossier reçu complet le 02/09/2024 zip - 20.6 Mio Décision motivée du 07/10/2024 pdf - 2.7 Mio
4 septembre 2024
Saint-Vulbas (01) : construction d’une centrale photovoltaïque sur terrain en prairie dans le parc d’activités des Bergeries
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05297 Dossier reçu complet le 19 juillet 2024 zip - 20.7 Mio Décision motivée du 14/08/2024 pdf - 582.3 kio
22 juillet 2024