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Neuville-sur-Ain (01) : Projet de construction d’un mini parc agrivoltaïque d’une puissance de 999 kWc sur une parcelle à moindre valeur (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05284 Dossier reçu complet le 26/07/2024 - partie 1 zip - 21.9 Mio Dossier reçu complet le 26/07/2024 - partie 2 zip - 18 Mio Dossier reçu complet le 26/07/2024 - partie 3 zip - 9.8 Mio Décision motivée du 30/08/2024 pdf - 580 kio
29 juillet 2024
Péronnas (01) : Construction d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "Clermidy"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05140 Dossier reçu complet le 03/05/2024 - partie 1 zip - 17.3 Mio Dossier reçu complet le 03/05/2024 - partie 2 zip - 11.2 Mio Décision motivée du 7 juin 2024 pdf - 555.9 kio
6 mai 2024
Polliat (01) : boisement de 0,52 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04966 Dossier reçu complet le 24 janvier 2024 zip - 1.7 Mio Décision motivée du 28 février 2024 pdf - 463 kio
8 février 2024
Pouillat (01) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05337 Dossier reçu complet le 26 juillet 2024 zip - 4.5 Mio Décision motivée du 23/08/2024 pdf - 592.3 kio
2 août 2024
Saint-André-de-Corcy (01) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur une ancienne STEP et un délaissé de la nouvelle STEP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05581 Dossier reçu complet le 26 décembre 2024 zip - 6 Mio Décision du 30 janvier 2025 pdf - 1.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 janvier 2025
Saint-Cyr-sur-Menthon (01) : construction d’une centrale agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04994 Dossier reçu complet le 5 février 2024 zip - 16.1 Mio Partie 2 zip - 18.6 Mio Décision du 11 mars 2024 pdf - 487.7 kio
21 février 2024
Saint-Denis-en-Bugey (01) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur ancienne carrière d’extraction
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05519 Dossier reçu complet le 27 novembre 2024 zip - 16.5 Mio Décision du 31 décembre 2024 pdf - 738.2 kio
28 novembre 2024
Saint-Didier-de-Formans (01) : Aménagement d’un parking fermé de 86 places pour le Gymnase du Val de Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05433 Dossier reçu complet le 25/09/2024 zip - 2 Mio Décision motivée du 18/10/2024 pdf - 659.9 kio
1er octobre 2024