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Saint-Régis-du-Coin (42) : plantation forestière de 16 hectares en forêt communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04484-Bis Dossier reçu complet le 22 mai 2023 zip - 10 Mo Décision motivée du 27/06/2023 pdf - 1.4 Mo
25 mai 2023
Saint-Romain-les-Atheux (42) : défrichement de 2 parcelles boisées de 0,954 ha au total (coupées à blanc) pour les remettre en cultures agricoles (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04792 Dossier reçu complet le 4 novembre 2023 zip - 5.4 Mo Décision du 8 décembre 2023 pdf - 403.4 ko
10 novembre 2023
Saint-Symphorien-de-Lay (42) : agrandissement d’un intermarché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04376 Dossier reçu complet le 11 avril 2023 zip - 7.9 Mo Décision motivée du 15/05/2023 pdf - 1.3 Mo
21 avril 2023
Salt-en-Donzy (42) : défrichement de 1,7 ha pour remise en eau de l’Etang Branle pour exploitation piscicole, avec reprise des limites cadastrales (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04839 Dossier reçu complet le 30 novembre 2023 pdf - 1.5 Mo Décision motivée du 04/01/2024 pdf - 439.7 ko NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
15 décembre 2023
Sorbiers (42) : installation d’un parc photovoltaïque situé sur une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04904 Dossier reçu complet le 10 janvier 2024 zip - 10.9 Mo Décision du 13 février 2024 pdf - 462.2 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
19 janvier 2024